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 La sanction en Islam: une protection pour la société

12/1/2011

سبحانك اللهم و بحمدك أشهد أن لا إله إلا أنت أستغفرك و أتوب إليك

        Les sanctions infligées par les systèmes législatifs instaurés par l’homme dans les sociétés contemporaines peinent à remettre les délinquants sur le droit chemin. C’est ce qui ressort d’une étude menée en France sur « La récidive des sortants de prison » d’Annie Kensey et Pierre Tournier : 52% des anciens prisonniers (tous délits confondus) commettent une nouvelle infraction dans les cinq ans qui suivent leur libération. C’est à se demander si les sanctions infligées ont réellement un rôle éducatif et dissuasif. Ne faudrait-il pas avoir une approche plus préventive que répressive ? Une étude éclairée sur la vision islamique des concepts de crime et de sanction rétablira un regard objectif sur la sagesse des lois de la charî‘a.  

Constat            


         
La sanction a toujours fait partie intégrante du concept de justice. Chacun sait, ou du moins s’attend à ce que celui qui commet un mal sera puni d’une manière ou d’une autre.
Les êtres humains sont responsables des choix qu’ils font dans leur vie, tout simplement parce qu’Allâh leur a donné la possibilité de choisir entre le bien et le mal et de sélectionner leurs actes. Conséquemment, nul ne peut être puni pour les actions des autres ou pour celles accomplies sous la contrainte ou encore celles effectuées dans un état d’aliénation mentale. Toutes les personnes sont égales en droit et innocentes jusqu’à preuve du contraire. Ce n’est que lorsque la culpabilité est prouvée que la sanction est envisagée.            

 
        
Le crime est souvent considéré comme une agression contre le corps social. C’est pourquoi les concepts de crime et de sanction sont étroitement liés à l’idée que se fait une nation de la société et des relations entre les individus qui la composent. Jusqu’à la fin du 20ème siècle deux idéologies régnaient dans le monde : le capitalisme et le communisme. Longtemps considérés comme les seuls modèles de société à suivre, ils ont fini par atteindre leurs limites.


     

         D’une part, dans les pays capitalistes, c’est l’individualisme qui prime. L’individu est considéré comme étant le centre de toute vie sociale et les libertés individuelles sont l’étendard de ce type de société. Forcément, cette conception a un grand retentissement sur le traitement du crime et de sa sanction. La tendance est à la sympathie et à l’indulgence envers les criminels, alors considérés comme des victimes d’un contexte social corrompu, de complexes psychologiques et de troubles nerveux qu’ils ne peuvent surmonter. Par conséquent, plusieurs États capitalistes ont tendance à réduire ou à alléger les peines ― surtout concernant les délits moraux ― jusqu’à ce qu’elles ne soient plus considérées comme des sanctions. À ce stade, c’est l’analyse psychologique qui vient alors justifier et expliquer le crime. Les travaux du psychanalyste Freud ont grandement fait évoluer la vision qu’avait la société du criminel : celui-ci est devenu une victime de complexes sexuels. Ces complexes résulteraient d’une répression des instincts sexuels opérée par la société, la religion, les traditions ou la morale. Plus tard, toutes les écoles de psychanalyse ont suivi le raisonnement freudien, mais rejetèrent l’idée que l’énergie sexuelle était le centre de l’existence, considérant plutôt le criminel comme une victime des circonstances générales et personnelles dans lesquelles il fut élevé. Les psychanalystes de l’époque croyaient en ce qu’ils nommèrent « le déterminisme psychologique », c’est-à-dire que l’homme n’a aucune liberté de vouloir ni d’agir et qu’il œuvre de manière prédéterminée. 


         
D’autre part, les pays communistes mettent en avant le collectivisme. La collectivité est considérée comme une entité sacrée contre laquelle l’individu ne doit pas se rebeller. Ainsi, ces États infligent de lourdes peines ― comme la torture ou la condamnation à mort ― à ceux qui osent se révolter.
Le communisme impute les crimes à des considérations économiques plutôt que psychologiques. Pour les communistes, une société qui souffre de désordre économique ne peut encourager ses individus à développer leurs vertus. Conséquemment, les criminels ne devraient théoriquement pas être sanctionnés. Mais pourquoi y a-t-il encore des crimes commis dans les pays qui demeurent communistes, pourquoi les prisons et les tribunaux y fonctionnent toujours alors que l’économie est gouvernée par la théorie de l’égalité absolue ?             


         
Nul doute que les conceptions capitalistes et communistes comportent une part de vérité, mais l’histoire et les faits ont montré leurs limites. Comptant uniquement sur leurs méthodes punitives pour redresser les délinquants, plusieurs sociétés s’enfoncent dans une impasse. Il est vrai que les circonstances dans lesquelles évolue un individu jouent un grand rôle dans la construction de son être, et qu’un complexe inconscient peut pousser à commettre un crime.Les conditions économiques ont également des effets sur les sentiments et les actions des individus. Dans un cas comme dans l’autre, la misère matérielle ou morale peut aliéner l’esprit et engendrer la haine jusqu’à mener au crime ou à la corruption. Mais dire que seul le facteur psychologique ou seul le facteur économique influence la conduite de l’homme est une demi-vérité. 
Cela dit, l’homme n’est pas un être complètement passif. Se focalisant uniquement sur l’énergie dynamique, les psychanalystes ont omis l’énergie de contrôle inhérente au système humain.
À partir de ce constat, avant de décider si un criminel doit être puni, il est nécessaire de déterminer l’étendue de sa responsabilité dans le délit qu’il a commis. L’Islam tient justement compte de cette réalité lorsqu’il considère le crime et la sanction.

La charî‘a, un système inhumain ?            

 
       L
a représentation caricaturée de la civilisation musulmane telle qu’elle est véhiculée par certains médias restreint la charî‘a (loi islamique) uniquement aux châtiments corporels, alors qu’elle est reconnue par les plus grands spécialistes du droit comparé comme une législation englobant toutes les sphères de la vie. De même, se permet-on de résumer la médecine aux seules amputations chirurgicales ? De tels raccourcis tronquent inévitablement la véritable dimension de domaines aussi vastes que rigoureux.

Par ailleurs, il est nécessaire de rappeler que les sanctions préconisées par les lois de l’Islam n’entrent en vigueur que dans une société musulmane régie par les normes et les valeurs de l’Islam et ne peuvent être appliquées que par le gouverneur et ses représentants officiels dans le système judiciaire. Il n’est donc pas du ressort d’un musulman ordinaire d’imposer ces peines à qui que ce soit. L’Islam enjoint le fidèle à solliciter le pardon divin en faveur du coupable et interdit toute insulte ou jugement à son égard.


         
La plupart des systèmes pénaux des sociétés contemporaines sont basés sur le sentiment social et en dépendent. En Islam, le cadre législatif s’appuie sur la Révélation divine. Aucune liberté de manœuvre n’est laissée aux passions humaines : le cadre général des lois émane du Créateur ― Infiniment Sage et Miséricordieux ― Qui connaît les affaires de ce monde bien mieux que les êtres humains. Vouloir atteindre la justice sans avoir recours à l’aide divine aboutit tôt ou tard à une impasse, car toutes les autres sources de savoir et de théories risquent d'être entachées par l’imperfection humaine. Les changements opérés dans le monde, ainsi que les définitions changeantes des concepts tels que « civilisé », « liberté », « égalité » et « justice » ont mis l’Islam sous les projecteurs de l’actualité. Les critiques énoncées blâment la charî‘a d’être un système de lois dépassées qui ont besoin d’être amendées, remplacées ou abolies. Intrinsèquement, ces lois divines représentent pourtant les principes ultimes de justice et de miséricorde en accord total avec la nature humaine. Elles ne peuvent ni n’ont besoin d’être modifiées ou comparées aux changements ou aux désirs des individus et de la société.             

 
         
Preuve à l’appui : avant d’en arriver aux lois punitives, l’Islam met en place tout un arsenal de principes et de règles éthiques pour instaurer une société équilibrée dans tous ses aspects, les maux relèvent alors de la marginalité. Ainsi, les quelques délits commis ne représentent que des accidents de parcours de la part de ceux qui transgressent les lois. 
Les lois de la charî‘a respectent la fitra c’est-à-dire la nature primordiale de l’être humain, une prédisposition naturelle de l’homme qui vient de naître à rechercher son Seigneur et à suivre la meilleure éthique pour vivre en société. Ces penchants innés ne s’expriment certes pas immédiatement dans sa vie, mais c’est au fil de son évolution physique (modifications corporelles), de son épanouissement psychique (développement de la raison et de la conscience) et de son cheminement parmi ses semblables et même parmi le reste des créatures que l’être humain prend peu à peu conscience de ses devoirs et des nécessaires limites qui cadrent sa manière de vivre ses besoins et ses droits. Les individus puis les sociétés qui s’éloignent de la fitra ne peuvent que s’opposer au système de lois islamiques puisque leurs revendications individualistes s’opposent à leur propension naturelle travestie par les effets négatifs du glissement de l’idéal sociétal. Chaque individu ou société vise un idéal, mais au-dessus de tout idéal il y a l’idéal absolu dépourvu de toute déviance. Cet idéal garantit l’établissement et la pérennité d’une société pacifique, solidaire, équitable et équilibrée. Ce type de structure sociale à valeur universelle ne peut être que bénéfique pour l’ensemble des citoyens. Allâh  dit dans le Coran : « Si la vérité était conforme à leurs passions, les cieux et la terre, et ceux qui s’y trouvent seraient certes corrompus. Au contraire, Nous leur avons donné leur rappel, mais ils s’en détournent. », s.23 Al-Mou’minoûn (Les Croyants), v.71.


       

 
        
Chaque peuple a reçu des lois spécifiques de la part de Dieu par l’intermédiaire d’un messager. Ces lois régissaient les rapports humains dans le but d’établir l’équité. Allâh précise dans le Coran : « Nous avons effectivement envoyé Nos messagers avec des preuves évidentes, et fait descendre avec eux Le Livre et la balance, afin que les gens établissent la justice. […] », s.57 Al-Hadîd (Le Fer), v.25.
Une des raisons pour lesquelles le Prophète Mouhammad  fut envoyé est justement de guider l’humanité vers la justice, principe qui domine la charî‘a. Avec l’avènement de l’Islam, Dieu révéla à Son Messager le cadre général de lois universelles qui s’adressent autant aux hommes qu’aux femmes. Des qualificatifs tels que « rétrograde » et « patriarcal » sont prêtés à tort à la religion musulmane. En effet, ils ne sont que le transfert de références occidentales relevant d’un passé phallocratique où l’hégémonie de l’Eglise sur la société était incontestable et suffocante. Le caractère apocryphe avéré des sources scripturaires de la religion chrétienne a inéluctablement entrainé une limitation du référentiel juridique divin, une mauvaise interprétation des textes et la faillite de certaines de leurs lois. À l'inverse, l'authenticité des lois islamiques a légitimé l'immuabilité du cadre législatif, dans lequel on trouve à la fois des lois invariables à l’image de la constance de la nature humaine et des lois issues de l'ijtihâd (effort pour l'interprétation des textes), révisables selon les contextes. L’Islam propose donc un mode de vie universel basé sur l’égalité des sexes et l’équité entre les êtres humains. Dieu s’adresse ainsi à Ses serviteurs dans le Coran : « […] Et donnez la juste mesure et le bon poids, en toute justice. Nous n’imposons à une âme que selon sa capacité. Et quand vous parlez, soyez équitables même s’il s’agit d’un proche parent. Et remplissez votre engagement envers Allâh […] », s.6 Al-An‘âm (Les Bestiaux), v.152. Il dit également : « Certes Allâh vous commande de rendre les dépôts à leurs ayant-droits et quand vous jugez entre des gens, de juger avec équité […] », s.4 An-Nissâ’ (Les Femmes), v.58.  


La vision de l’Islam
            


         
L’Islam considère le crime comme un acte d’injustice envers la société, un péché contre soi-même ou une transgression aux lois divines. 
Il est important en Islam d’examiner toutes les conditions et toutes les circonstances liées au délit. Pour étudier le crime, l’Islam prend en compte deux points de vue en même temps : celui du criminel et celui de la communauté qui a été agressée. À la lumière de telles considérations, l’Islam prescrit une sanction équitable en accord avec les commandements d’une logique solide et d’un raisonnement sage ; cette sanction ne doit pas être affectée par des théories arriérées ni par les passions individuelles.            

 
        
Le but de tout système pénal est de punir le délinquant et de protéger la société de toute récidive. La sanction a un rôle éducationnel : elle doit être à la fois un moyen de dissuasion et un moyen de prévention ; c’est exactement l’objectif que doit se fixer le système en vigueur lorsqu’il établit les peines. L’Islam impose des sanctions préventives qui peuvent apparaître cruelles ou sévères quand elles sont considérées hors contexte, superficiellement ou de manière biaisée. Cependant, ces peines ne sont appliquées que lorsque l’on s’est assuré que le crime n’est pas justifié et que le criminel n’agit pas sous la contrainte. Pour illustration, le châtiment du voleur est d’avoir la main coupée, mais une telle sanction n’est jamais appliquée s’il subsiste le moindre doute que son geste ait été dicté par la faim. 
Autre exemple, la loi islamique prévoit de sanctionner les individus — homme et femme — impliqués dans une fornication ou un adultère, mais à la condition stricte que quatre témoins aient attesté avoir vu la scène. Cette condition est tellement difficile à remplir que les sanctions prévues pour ces délits sont plus dissuasives que répressives.



Il faut souligner que l’Islam recourt au principe de précaution dans la recherche des causes du délit avant l’application de n’importe quelle peine prévue par la charî‘a. Une anecdote impliquant le calife ‘Omar Ibnou-l-Khattâb  illustre parfaitement cette idée. On lui rapporta un jour que de jeunes garçons au service de Hâtib Ibnou Abî Balta‘a avaient volé la chamelle d’un homme de la tribu des Mouzna. Lorsque ‘Omar questionna les garçons, ils reconnurent leur délit. Le calife ordonna donc que leur main fût coupée. Mais après réflexion, il s’adressa à Hâtib : « Par Allâh ! J’aurais fait couper leur main si je n’avais pas compris que tu emploies ces jeunes garçons, que tu les laisses mourir de faim au point qu’il leur devient permis de manger ce qu’il leur est interdit. C’est toi que je vais sanctionner en te demandant de payer le double du prix de la chamelle. »
Cet événement illustre un principe parfaitement clair : une peine n’est pas infligée dès lors que des circonstances particulières poussent l’individu à commettre un délit. Les savants musulmans sont unanimes sur le principe de suspendre les peines corporelles en cas de doute.  


Les catégories de sanctions en Islam
  


      D
ans la législation islamique, la sanction peut être définie comme suit : « La sanction est une punition infligée à l’être humain pour un acte qui va à l’encontre de la législation. »(Hâchiyat At-Tahâwî ‘alâ ad-dourri al-moukhtâr, Tome 2, p.288.)
Le magistrat et jurisconsulte ‘Abdelqâder ‘Oûda, que Dieu agrée son âme, explique ce terme de la manière suivante dans son œuvre At-Tachrî‘ al-jinâ’î al-islâmî (Le Code pénal en Islam, Tome 1, p.609) : « La sanction est une punition décrétée pour l’intérêt du groupe contre une désobéissance face à une injonction ou une proscription du Législateur. » 


          
Il existe essentiellement deux types de peines dans la charî‘a : 


1 – Les sanctions établies par Le Législateur (Dieu) :



    - « al-hadd : الحَدّ » : cette catégorie inclut des formes de punitions immuables prescrites par Le Législateur (Dieu), tirées du Coran et de la sunna. Ces châtiments appartiennent à Dieu. Ils ont pour but de préserver l’intérêt public et ils ne peuvent en aucun cas être allégés, alourdis ou délaissés uniquement dans des situations exceptionnelles. Parmi ces délits se trouvent :
          ● la rébellion ;
          ● la consommation d’alcool ;
          ● le vol à main armée ;
          ● le vol ou brigandage ;
          ● les relations sexuelles illicites ;
          ● l’apostasie ;
          ● les accusations diffamatoires de promiscuité.


 
    - « al-qiçâç : القِصَاص » : cette peine s’applique à un meurtre ou à une agression physique. Si une personne cause un mal physique ou ôte la vie à une autre, le blessé ou la famille du défunt a le droit de se venger. Le qiçaç se caractérise par les options qu’il offre à la famille de la victime : elle peut exiger le châtiment, accepter un dédommagement financier (le prix du sang) ou pardonner au criminel, ce qui peut l’épargner de la peine capitale. Cette dernière alternative laisse la porte ouverte à la miséricorde et au pardon. Les parties sont par conséquent encouragées à définir leurs arrangements à l’extérieur du système judiciaire, mais le juge doit rester le garant de leur accord. 


2 – Les sanctions laissées à l’appréciation du gouverneur ou de son représentant :
 

« At-ta‘zîr : التَّعْزِير» est une catégorie comprend tous les autres délits. C’est une peine discrétionnaire c'est-à-dire qu’elle relève de la décision du juge. 


Pourquoi Dieu a-t-Il Lui-même sanctionné certains crimes
 ?            


         
La législation islamique a pour but d’instaurer la justice et la promotion de la vertu dans une société musulmane qui l'adopte. Des limites claires marquent la frontière entre le licite et l’illicite, et des peines plus ou moins sévères sanctionnent les transgressions. La mise en place de sanctions qui préviennent au mieux les infractions aux lois permet de protéger les obligations sociales qui assurent la cohésion entre les être humains. Sans ce genre de sanctions, la turpitude s’étalerait, la filiation disparaitrait et personne ne se sentirait en sécurité ni pour ses biens ni pour son honneur. Combattre ces maux par l’autorité divine ― autorité suprême ― est la seule manière de protéger la famille et conséquemment la société musulmane de la propagation des pires calamités sociales : l’adultère et la diffamation.
Idem pour le vol : celui-ci provoque une peur permanente au sein des foyers. C’est à l’État qu’il incombe de protéger les biens matériels de ses citoyens en appliquant une sanction qui, même si elle paraît sévère, les rassure. 
Celui qui sait ce qui l’attend en termes de sanction réfléchira à deux fois avant de commettre l’irréparable. 


Mieux vaut prévenir que punir
            


         
Si l’on étudie la politique adoptée par l’Islam pour prescrire les sanctions, on se rend compte que l’Islam vise d’abord à purifier la société des circonstances qui peuvent mener au crime. Un environnement empreint d’une moralité et d’une foi saines doit constituer la norme. Il s’agit d’inciter au bien et de dissuader l’accomplissement du mal en prévoyant de fâcheuses conséquences à celui qui s’y adonne. En réalité, pousser à accomplir de bonnes œuvres et à délaisser les mauvaises est un des plus grands devoirs du musulman. Le Coran dit en substance : « Ô les croyants ! Observez strictement la justice et soyez des témoins (véridiques) comme Allâh l’ordonne, fût-ce contre vous-mêmes, contre vos père et mère ou proches parents. Qu’il s’agisse d’un riche ou d’un besogneux, Allâh a priorité sur eux deux (et Il est plus Connaisseur de leur intérêt que vous). Ne suivez donc pas les passions, afin de ne pas dévier de la justice. Si vous portez un faux témoignage ou si vous le refusez [sachez qu’] Allâh est Parfaitement Connaisseur de ce que vous faites. », s.4 An-Nissâ’ (Les Femmes), v.135. 
Ce n’est que lorsque sont rassemblées les conditions sociales idéales que l’Islam prescrit des peines préventives qui s’appliqueraient avec justesse à celui dont le crime ne serait pas raisonnablement justifié.
Si la société est incapable d’éradiquer une conjoncture propice au crime, ou s’il y a des doutes sur le motif du délit, la peine corporelle ne sera pas appliquée et le gouverneur (ou son représentant) pourra libérer le criminel ou lui infliger une peine plus légère proportionnellement à son degré de responsabilité pour ce geste.

  
  

      Plusieurs moyens sont mis en œuvre pour éliminer les circonstances pouvant pousser au crime. Une redistribution équitable des richesses constitue la base d’une société saine. Sous le califat de ‘Omar Ibnou ‘Abdel-‘Azîz , la pauvreté avait complètement disparu. L’État musulman a le devoir de soutenir chacun de ses citoyens, quels que soient sa religion, son origine, sa langue ou son statut social. Il se doit aussi d’assurer un travail décent pour tous. S’il manque des emplois ou si l’individu est incapable d’exercer une activité professionnelle, une aide financière lui sera alors versée par la trésorerie publique.             


         
En ce qui concerne la fornication, la religion musulmane prévoit également une solution pour éviter ce crime. L’Islam reconnaît l’importance de l’assouvissement des besoins sexuels et il préconise de satisfaire cet instinct physique légalement au sein du mariage. Il recommande de se marier jeune et propose même une aide de la trésorerie pour ceux qui souhaitent se marier mais qui ne peuvent se le permettre financièrement.
Par ailleurs, les tentations sont aussi éliminées, inhibant ainsi les passions. L’individu est invité à nourrir de nobles idéaux, à participer au bien-être de la communauté de sorte que son temps libre serve la cause de Dieu. S’il y a transgression dans de telles conditions, l’Islam ne précipite pourtant pas l’application de la peine à moins que le criminel commette son délit si ouvertement qu’il s’offre à la vue de quatre témoins probes.             


         
La conception du crime et de la sanction en Islam révèle une fois de plus la grandeur de cette religion. Dans le domaine pénal, l’excellence passe par la rigueur imposée dans les  procédures à suivre avant de déclarer une personne coupable et de la condamner. En fait, toutes les sortes de peines stipulées par la charî‘a sont véritablement réformatrices. Elles sont bien plus efficaces en termes de prévention que les systèmes pénaux instaurés uniquement par l’homme, dont l’inutilité a été prouvée et confirmée par la persistance des crimes au quotidien. Certains criminels finissent même par s’habituer à la vie en détention et la préfèrent à une vie libre. Finalement les prisons, surpeuplées, sont devenues de véritables écoles du crime nourrissant les comportements délictueux menant inéluctablement à la récidive. Bref, un cercle vicieux dont il est difficile de s’extirper…

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